George Jeffreys

Notes

[1] Le Très Honorable Conseil privé de Sa Majesté ou, plus généralement, le Conseil privé, est l’organe légalement chargé de conseiller le monarque du Royaume-Uni. Le pouvoir du roi lorsqu’il agit sur le conseil du Conseil privé est appelé « roi en Conseil ». Il s’agit notamment des fonctions relevant de la prérogative royale et de la publication de décrets en Conseil ou chartes royales. De nos jours, ces fonctions sont exercées par le Cabinet, qui est un comité du Conseil privé. Le roi en Conseil détient également certains pouvoirs judiciaires. Ceux-ci sont exercés par le comité judiciaire du Conseil privé qui comprend notamment des juges de la Cour suprême du Royaume-Uni et d’autres pays du Commonwealth. Le comité judiciaire était précédemment la cour suprême pour l’ensemble de l’Empire britannique (autre que le Royaume-Uni) et continue aujourd’hui d’entendre des appels des tribunaux des dépendances de la Couronne, des territoires britanniques d’outre-mer et de certains pays du Commonwealth.

[2] L’origine de l’office du Lord Chancelier remonte à la Monarchie carolingienne, dans laquelle un Chancelier agissait comme gardien du Sceau royal. En Angleterre, la fonction date au moins de la Conquête normande de l’Angleterre en 1066. Le Chancelier dirigeait la chancellerie. Autrefois, le Lord Chancelier était presque toujours un membre du clergé, comme au Moyen Âge, ils étaient les rares hommes lettrés du Royaume. Le Lord Chancelier avait alors de multiples fonctions : il était le gardien du Grand Sceau, le chapelain en chef du roi, et son conseiller dans les affaires spirituelles et temporelles. Ainsi, la position est devenue l’une des plus importantes du gouvernement. Il a été seulement devancé au sein du gouvernement par le Lord Justicier (Lord Justiciar), désormais obsolète. En tant que ministre du Roi, le Lord Chancelier assistait à la Curia Regis (Cour du Roi). S’il était un évêque (bishop), il recevait un acte d’assignation à comparaître ; s’il était un ecclésiastique de degré inférieur ou un laïc, il y assistait sans acte d’assignation. La Curia Regis a ensuite évolué pour former le Parlement, et le Lord Chancelier devint le prolocutor de la chambre supérieure, la Chambre des Lords. Comme cela a été confirmé par un statut au cours du règne de Henri VIII, le Lord Chancelier pouvait présider la Chambre des Lords sans être un Lord lui-même. Les devoirs judiciaires du Lord Chancelier ont également évolués depuis la Curia Regis.